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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) royalimmo
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ROYALIMMO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYALIMMO
royalimmo, sarl

Numéro de dépôt :
4311831
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
ROYALIMMO de royalimmo

Présentation de la marque ROYALIMMO

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) royalimmo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYALIMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) royalimmo domicilié(e) 1 rue MESNIL - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 111 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE ATLAN domicilié(e) 1 RUE MESNIL - 75116 - PARIS - France.

La marque ROYALIMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALIMMO arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

royalimmo a également déposé les autres marques suivantes : R , ROYALIMMO R


royalimmo, sarl - 1 rue MESNIL - 75116 - PARIS - France - SIREN 382111953


M. STEPHANE ATLAN - 1 RUE MESNIL - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 19 octobre 2017 - Renonciation partielle n°709868 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19

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